Licences des modèles d’IA : MIT, Apache 2.0, Llama, Gemma… ce que chacune autorise

Pouvoir télécharger un modèle d’IA ne veut pas dire que vous pouvez en faire ce que vous voulez. Chaque modèle a une licence. Certaines, comme MIT ou Apache 2.0, n’imposent presque rien ; d’autres interdisent l’usage commercial ou plafonnent le nombre d’utilisateurs. Voici les licences les plus courantes et la licence de chaque modèle connu, vérifiées dans les textes officiels.

Vérifié le 16/10/2026 dans le texte officiel de chaque licence et sur la fiche officielle de chaque modèle. Les licences changent : relisez la fiche d’un modèle avant de l’utiliser.

Contenu pédagogique, ce n’est pas un conseil juridique. Pour un usage commercial précis, lisez le texte complet de la licence et, si besoin, consultez un avocat.

Tableau 1 : ce que permet chaque licence

« Avec limites » signifie que l’usage commercial est permis, sauf dans les cas de la colonne des restrictions. « Approuvée par l’OSI » a été vérifié dans la liste officielle SPDX et sur opensource.org.

Les familles de licences en bref

• Permissives (MIT, Apache 2.0, BSD). Vous pouvez utiliser, modifier et vendre, à condition de garder la mention de copyright. Apache 2.0 vous accorde en plus une licence sur les brevets de l’auteur et vous demande d’indiquer ce que vous avez modifié.
• Copyleft (GPL, AGPL). Si vous distribuez une version modifiée, vous devez la publier sous la même licence, avec son code. L’AGPL étend cela aux programmes proposés sur internet. Elles sont rares pour les poids des modèles et plus courantes dans les logiciels qui les exécutent.
• Creative Commons (CC BY, CC BY-NC, CC BY-SA). Conçues pour les contenus et les données, pas pour les logiciels. BY impose l’attribution, NC interdit l’usage commercial et SA oblige à partager les dérivés sous la même licence. On les voit souvent sur les jeux de données.
• Licences d’IA responsable (OpenRAIL, OpenRAIL-M). Elles permettent d’utiliser et de vendre, mais contiennent une liste d’usages interdits à transmettre à quiconque reçoit le modèle. Le « M » indique que la licence s’applique au modèle.
• Licences propres à chaque entreprise (Llama, Gemma, Qwen, Mistral, FLUX…). Chacune fixe ses règles : plafonds d’utilisateurs, politiques d’utilisation acceptable ou interdiction de l’usage commercial. Aucune n’est approuvée par l’OSI.

Tableau 2 : quelle licence pour chaque modèle

Une même famille peut avoir des licences différentes selon la version ou la taille. C’est pourquoi Qwen, DeepSeek, Mistral, Falcon, Gemma et FLUX apparaissent sur plusieurs lignes.

Modèles fermés : GPT, Claude et Gemini

Ces modèles ne se téléchargent pas : on les utilise via une application ou une API, et ce qui encadre leur usage, ce sont les conditions du service de chaque entreprise, pas une licence de poids.

Les clauses clés, mot pour mot

Citations littérales des textes officiels en anglais, qui sont ceux qui font foi.

• Llama 4 Community License, §2: «If, on the Llama 4 version release date, the monthly active users of the products or services made available by or for Licensee, or Licensee’s affiliates, is greater than 700 million monthly active users in the preceding calendar month, you must request a license from Meta»
• Llama 3.1 / 4, §1.b.i: «prominently display “Built with Llama” on a related website, user interface, blogpost, about page, or product documentation»
• Llama 4 Acceptable Use Policy (Llama 3.2: same clause): «With respect to any multimodal models included in Llama 4, the rights granted under Section 1(a) of the Llama 4 Community License Agreement are not being granted to you if you are an individual domiciled in, or a company with a principal place of business in, the European Union. This restriction does not apply to end users of a product or service that incorporates any such multimodal models.»
• Gemma Terms of Use, §3.2: «Google reserves the right to restrict (remotely or otherwise) usage of any of the Gemma Services that Google reasonably believes are in violation of this Agreement.»
• Gemma Terms of Use, §3.3: «Google claims no rights in Outputs you generate using Gemma.»
• Qwen License Agreement, §4: «If you are commercially using the Materials, and your product or service has more than 100 million monthly active users, you shall request a license from us.»
• Qwen Research License, §1.i: «“Non-Commercial” shall mean for research or evaluation purposes only.»
• DeepSeek Model License, §5: «You cannot use the Model and the Derivatives of the Model for the specified restricted uses.»
• MRL 0.1, §3.2: «You shall only use the Mistral Models, Derivatives (whether or not created by Mistral AI) and Outputs for Research Purposes.»
• TII Falcon License 1.0: «use-based restrictions incorporating the Acceptable Use Policy in the manner set out in Section 5 of this license»
• Stability AI Community License: «If at any time You or Your Affiliate(s), either individually or in aggregate, generate more than USD $1,000,000 in annual revenue»
• FLUX.1 [dev] License, b): «You may only access, use, Distribute, or create Derivatives of the FLUX.1 [dev] Model or Derivatives for Non-Commercial Purposes.»
• FLUX.1 [dev] License, d): «You may use Output for any purpose (including for commercial purposes), except as expressly prohibited herein.»
• Modified MIT (Kimi K2): «if the Software (or any derivative works thereof) is used for any of your commercial products or services that have more than 100 million monthly active users, or more than 20 million US dollars (or equivalent in other currencies) in monthly revenue, you shall prominently display “Kimi K2” on the user interface»
• CreativeML OpenRAIL-M: «the latter will always have to include - at minimum - the same use-based restrictions as the ones in the original license»
• Apache 2.0, §3: «each Contributor hereby grants to You a perpetual, worldwide, non-exclusive, no-charge, royalty-free, irrevocable (except as stated in this section) patent license»
• OSI, Open Source AI Definition 1.0: «Data Information: Sufficiently detailed information about the data used to train the system so that a skilled person can build a substantially equivalent system.»

Poids ouverts n’est pas synonyme d’open source

Un modèle à poids ouverts signifie seulement que vous pouvez télécharger ses paramètres entraînés. Cela ne veut pas dire que vous savez sur quelles données il a été entraîné, ni que vous disposez du code d’entraînement.

L’Open Source Initiative (OSI), qui définit ce qu’est l’open source, a publié la Définition de l’IA open source (OSAID 1.0). Elle exige les libertés d’utiliser, d’étudier, de modifier et de partager, plus trois éléments : les paramètres, le code complet et assez d’informations sur les données d’entraînement pour reconstruire un système équivalent.

Un modèle dont les poids sont sous Apache 2.0 peut donc ne pas respecter l’OSAID s’il ne publie pas d’informations sur ses données. Et les licences avec plafonds d’utilisateurs ou usages interdits, comme celle de Llama, ne figurent pas sur la liste approuvée par l’OSI, même si elles se disent « ouvertes ».

Ce qu’il faut vérifier avant d’utiliser un modèle dans votre entreprise

1. La version exacte. Regardez la licence du modèle et de la taille précis sur sa fiche officielle ; elle peut changer au sein d’une famille.
2. Si l’usage commercial est permis. Cherchez des mots comme « non-commercial », « research » ou « non-production ».
3. Les plafonds d’utilisateurs ou de revenus. Llama (700 millions d’utilisateurs par mois), Qwen (100 millions), Stability (1 million USD de chiffre d’affaires annuel), Kimi K2.
4. Où vous vous trouvez. Les modèles multimodaux de Llama (Llama 3.2 Vision et Llama 4, que Meta décrit comme nativement multimodal) excluent les personnes domiciliées et les entreprises ayant leur établissement principal dans l’UE, mais pas leurs utilisateurs finaux.
5. La politique d’utilisation acceptable. Beaucoup de licences l’intègrent et peuvent la mettre à jour.
6. Ce que vous devez afficher ou inclure. Une copie de la licence, les mentions, « Built with Llama » ou le nom du modèle.
7. Les contenus générés. Gemma et FLUX.1 [dev] déclarent expressément ne revendiquer aucun droit sur ce que vous générez, mais FLUX.1 [dev] interdit de s’en servir pour entraîner un modèle concurrent.
8. Les données et la vie privée. La licence ne couvre ni le RGPD ni le règlement européen sur l’IA : c’est à part.

Glossaire express

• Licence permissive: Permet d’utiliser, de modifier et de vendre avec peu de conditions, en général garder la mention d’auteur.
• Copyleft: Impose que les versions modifiées que vous distribuez gardent la même licence.
• Attribution: Citer l’auteur d’origine et conserver ses mentions.
• Partage à l’identique: Ce que vous créez à partir de l’œuvre doit garder la même licence.
• Poids: Les paramètres appris du modèle : le fichier que vous téléchargez.
• Œuvre dérivée: Un modèle modifié ou affiné à partir de l’original.
• Politique d’utilisation acceptable: Liste d’usages interdits intégrée à la licence.
• OSI: Open Source Initiative, l’organisation qui approuve les licences open source.
• SPDX: Liste standard d’identifiants de licences, comme « Apache-2.0 ».

Plus de termes dans le glossaire : poids ouverts, open source, affinage.

Ce que nous n’avons pas pu vérifier

Falcon 180B ne déclare pas sa licence dans les métadonnées de sa fiche Hugging Face, nous l’avons donc laissé de côté. Pour les modèles fermés, nous renvoyons seulement aux conditions : nous ne les résumons pas, car elles changent souvent.